Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANS-VITAL
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE COFRALEC-COMPAGNIE FRANCAISE D'ELECTROTHERAPIE APPLIQUEE

Numéro de dépôt :
1578364
Date de dépôt :
02/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/2000

Présentation de la marque TRANS-VITAL

Déposée le 2 mars 1990 par SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE COFRALEC-COMPAGNIE FRANCAISE D'ELECTROTHERAPIE APPLIQUEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANS-VITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE COFRALEC-COMPAGNIE FRANCAISE D'ELECTROTHERAPIE APPLIQUEE, domicilié(e) 178 RUE DE COURCELLES, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERGE VANDER-HEYM DU CABINET R. VANDER-HEYM - France.

La marque TRANS-VITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS-VITAL est expirée depuis le 2 mars 2000.

SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE COFRALEC-COMPAGNIE FRANCAISE D'ELECTROTHERAPIE APPLIQUEE a également déposé les autres marques suivantes : BIOTHERAPIC


SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE COFRALEC-COMPAGNIE FRANCAISE D'ELECTROTHERAPIE APPLIQUEE - 178 RUE DE COURCELLES, 75017 PARIS - France


SERGE VANDER-HEYM DU CABINET R. VANDER-HEYM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32

Inscription le 8 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°67108 - Publication au BOPI 1992-09-08

Inscription le 26 octobre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°48948 - Publication au BOPI 1990-10-26

Appareils d'électrothérapie